La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a créé une onde de choc en engageant une action en justice contre Consensys Software Inc. pour avoir proposé et vendu des titres non enregistrés via ses services MetaMask Staking et MetaMask Swaps.
Les accusations de la SEC
L’accusation principale de la SEC contre MetaMask repose sur le fait que Consensys aurait vendu des titres non enregistrés en partenariat avec les fournisseurs de programmes de staking Lido et Rocket Pool. Ces deux entités émettent des jetons de staking liquides, stETH et rETH, en échange d’ETH stakés, permettant ainsi aux investisseurs de continuer à échanger leurs actifs tout en participant au staking.
Contexte et antécédents
Depuis octobre 2020, la SEC affirme que Consensys a agi en tant que courtier non enregistré, facilitant les transactions de cryptoactifs tels que MATIC, MANA, CHZ, SAND et LUNA. Ces tokens, précédemment désignés comme des titres par la SEC, ont été traités par Consensys comme des contrats d’investissement, sans les enregistrements appropriés.
En réponse, Consensys a critiqué la SEC pour son « excès de pouvoir réglementaire », affirmant que l’agence mène une campagne anti-cryptomonnaies basée sur des actions coercitives ad hoc. En avril dernier, la société a reçu une alerte de la SEC indiquant une intention d’attaquer MetaMask. Consensys a alors poursuivi la SEC au Texas, cherchant à obtenir une déclaration selon laquelle Ethereum n’est pas un titre.
Implications et avenir de la réglementation crypto
La SEC, malgré son revirement soudain sur les fonds négociés en bourse (ETF) d’Ether, continue son offensive contre Consensys. Cette affaire pourrait marquer un tournant dans la réglementation des crypto-actifs aux États-Unis. Si la SEC l’emporte, cela pourrait imposer des exigences strictes sur de nombreuses entreprises de cryptomonnaies, remodelant ainsi le paysage de l’industrie.
En conclusion, cette bataille juridique entre la SEC et Consensys met en lumière les tensions croissantes entre les régulateurs et l’industrie des cryptomonnaies. Les résultats de cette affaire pourraient avoir des répercussions significatives sur la manière dont les cryptomonnaies sont réglementées et traitées aux États-Unis à l’avenir.
